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Un document manquant ou incohérent est la première cause de blocage en douane. Voici les pièces les plus courantes ; selon la marchandise et le pays, d'autres peuvent être exigées.
| Document | À quoi il sert | Qui le fournit |
|---|---|---|
| Facture commerciale | Valeur, description et origine de la marchandise ; base du calcul des droits et taxes | Le vendeur |
| Liste de colisage | Contenu, poids et dimensions de chaque colis ; facilite les contrôles | Le vendeur ou l'expéditeur |
| Connaissement (B/L) | Document de transport maritime ; peut valoir titre de propriété | La compagnie maritime ou le transitaire |
| Lettre de transport aérien (LTA / AWB) | Document de transport aérien | La compagnie aérienne ou le transitaire |
| Lettre de voiture (CMR) | Document de transport routier international | Le transporteur routier |
| Certificat d'origine | Prouve l'origine pour bénéficier d'accords commerciaux | Chambre de commerce ou exportateur agréé |
| Certificats spécifiques | Sanitaires, phytosanitaires, conformité, licences d'import | Autorités compétentes |
La facture commerciale, pièce maîtresse
- Coordonnées complètes du vendeur et de l'acheteur.
- Description précise de chaque article (évitez « échantillons » ou « pièces » sans précision).
- Quantités, valeur unitaire, valeur totale et devise.
- Pays d'origine des marchandises et Incoterm convenu.
- Code douanier (nomenclature) si vous le connaissez.
Nos conseils
- Préparez les documents avant l'enlèvement et envoyez-nous une copie.
- Vérifiez la cohérence entre facture, liste de colisage et étiquettes (nombre de colis, poids).
- Conservez les originaux exigés par certains pays pour le connaissement ou les certificats.
Informations générales données à titre indicatif : les règles exactes dépendent des pays, des transporteurs et des marchandises. Pour votre cas précis, contactez nos équipes.